Accueil > Mentions légales

Mentions légales

Direction et bureaux : Zone Industrielle de la Martinoire 6 rue Joseph Jacquard 59150 Wattrelos
Numéro de Siret : 453 864 878 00021
Capital social: 7500 €
Numéro de T.V.A infra communautaire: FR 20 453 864 878
Code APE: 4399C
Éditeur responsable : Eric ALBANESE

Propriété intellectuelle

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support papier ou électronique, en ligne ou hors ligne, est autorisée sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source () et de la mention "Tous Droits réservés".
Les informations doivent être utilisées à des fins exclusivement personnelles. Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est interdite.

Portée des contenus

Les documents et informations sont présentés à titre informatif et ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de Batima.

Vie privée et Protection des données personnelles

Toutes données personnelles récoltées dans le cadre du site internet batima-construction.fr sera traitées en accord avec notre Charte Internet.

Droit d'accès et de rectification

Conformément aux dispositions de la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978 telle que modifiée par la loi du 6 août 2004, vous disposez d'un droit d’accès, de rectification, et de suppression des données à caractère personnel vous concernant.

Contact

BATIMA2@wanadoo.fr